Déposée par voie électronique le 4 juin 2020 par madame Martine Rafaï
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « Art stellaire » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2020-26 du 26 juin 2020. .
Le déposant est madame Martine Rafaï domicilié(e) chemin de champ bochet 46 - 1618 - Châtel Saint Denis - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Martine Rafaï domicilié(e) chemin de champ bochet 46 - 1618 - Châtel Saint Denis - Suisse.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Madame Martine Rafaï - chemin de champ bochet 46 - 1618 - Châtel Saint Denis - France
Madame Martine Rafaï - chemin de champ bochet 46 - 1618 - Châtel Saint Denis - Suisse
Publication - Publication le 26 juin 2020 au BOPI 2020-26
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; boîtes en papier ou en carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non; dessins ;
Vêtements; ceintures (habillement); chapellerie; bandeaux pour cheveux femmes et enfants; châles; écharpes et foulards pour femmes et enfants; carré; étole ;
Services de vente au détail, de vente par correspondance et de vente utilisant des moyens de télécommunication (ces services permettant aux clients de visualiser et d'acheter des produits par tout moyen, notamment à partir d'un site Web); présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail et la vente par correspondance ;
Classe 38 services de diffusion sur Internet; services de communications pour la transmission, la mise en mémoire, l'accès à, la réception, le téléchargement, la lecture en transit, la diffusion, le partage, l'affichage, le formatage et le transfert de textes, images, contenu audio, contenu vidéo et données par le biais de réseaux de télécommunications, réseaux de communications sans fil, et l’Internet; services de fourniture d'accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques; services de fourniture d'accès à des répertoires, bases de données, actualités, sites Internet et blogs en ligne, et à du matériel de référence en ligne.
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