Accueil marques.expert
/
Marques déposées par madame Martine RABASA
/
EducoBus
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EducoBus
Mme. Martine RABASA

Numéro de dépôt :
4069010
Date de dépôt :
16/02/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/02/2024
EducoBus de Martine RABASA

Présentation de la marque EducoBus

Déposée par voie électronique le 16 février 2014 par madame Martine RABASA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « EducoBus » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-10 du 7 mars 2014.

Le déposant est madame Martine RABASA domicilié(e) 21 avenue du Colonel René Fonck - 33600 - PESSAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Martine RABASA domicilié(e) 21 avenue du Colonel René Fonck - 33600 - PESSAC - France.

La marque EducoBus a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4069010.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

28 41 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EducoBus est expirée depuis le 16 février 2024.


Mme. Martine RABASA - 21 avenue du Colonel René Fonck - 33600 - PESSAC - France


Mme. Martine RABASA - 21 avenue du Colonel René Fonck - 33600 - PESSAC - France


Publication - Publication le 7 mars 2014 au BOPI 2014-10

Enregistrement sans modification - Publication le 6 juin 2014 au BOPI 2014-23

Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; balles ou ballons de jeu ; jeux de cartes ou de table ; figurines (jouets) ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Services médicaux ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; assistance médicale ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; services de médecine alternative.