Déposée le 30 novembre 1992 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MARTINE PINTE DIFFUSION S.S
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « BABYNATAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-02 du 15 janvier 1993.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) MARTINE PINTE DIFFUSION S.S domicilié(e) 68 bis BLD ALEXANDRE III, 59140 DUNKERQUE - France et immatriculée sous le numéro RCS 344 298 443 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PINTE Martine - France.
La marque BABYNATAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92444241.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BABYNATAL est expirée depuis le 30 novembre 2002.
MARTINE PINTE DIFFUSION SARL S.S. - 68 bis BLD ALEXANDRE III, 59140 DUNKERQUE - France - SIREN 344298443
PINTE Martine - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-19
Publication - Publication le 15 janv. 1993 au BOPI 1993-02
- Landaus, poussettes -Meubles, lits et commodes enfants en bois, couffins osiers, tables à langer et chaises hautes en bois et matières plastiques -Vêtements enfants 0 à 10 ans vêtements future maman, chaussure enfant
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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