Déposée par voie électronique le 1 janvier 2020 par madame Martine Pelèse
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « SAISONS FESTIVES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2020-04 du 24 janvier 2020.
Le déposant est madame Martine Pelèse domicilié(e) 1C Grand'Rue - 68320 - Jebsheim - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Martine Pelèse domicilié(e) 1C Grand'Rue - 68320 - Jebsheim - France.
La marque SAISONS FESTIVES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4611052.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Publication - Publication le 24 janv. 2020 au BOPI 2020-04
Enregistrement avec modification - Publication le 11 sept. 2020 au BOPI 2020-37
Services de vente au détail d’objets d’art et de décorations ; services de vente au détail de décorations de fêtes ; service de vente au détail en ligne de décorations de fêtes ; services de vente au détail des produits suivants : objets d'art et de décoration en papier, en carton, en matières plastiques, en matières synthétiques, en matières textiles, en matières végétales, en pierre, en porcelaine, en bois, en tissu, en métal, en verre, en sucre, en chocolat, en pâtisserie, en confiserie ou en terre cuite, décorations de fête en papier, en carton, en matières plastiques, en matières synthétiques, en matières textiles, en matières végétales, en pierre, en bois en tissu, en métal, en verre, en sucre, en chocolat, en pâtisserie, en confiserie ou en terre cuite, décorations festives de Noël, décorations pour arbres de Noël, ornements pour arbres de Noël, couronnes de Noël, boules pour arbres de Noël, clochettes pour arbres de Noël, chaussettes de Noël, supports pour arbres de Noël, tapis pour arbres de Noël, cache-pieds pour sapins de Noël, neige artificielle pour arbres de Noël, décorations comestibles pour sapins de Noël, sucreries pour la décoration d'arbres de Noël, puddings de Noël, arbres de Noël, pétards de Noël en forme de papillotes, décorations lumineuses pour arbres de Noël, décorations de Noël destinées à l'illumination de sapins, illuminations de Noël [bougies], guirlandes électriques, guirlandes artificielles, guirlandes lumineuses, guirlandes en papier, couronnes et guirlandes artificielles, guirlandes décoratives, guirlandes électriques pour sapins de Noël, illuminations de Noël autres que bougies, cartes de Noël, couronnes en matières végétales, en fleurs artificielles, en fleurs naturelles, en fleurs séchées, couronnes de l’Avent, santons, crèches, ornements de crèches, décorations de crèches, oeufs de Pâques, bougies, bougies de table, bougies destinées à la décoration de gâteaux, bougies parfumées, bougies pour occasions spéciales, lumières électriques pour décorations de fête, lampes pour décorations festives, lampes d’éclairage, décorations pour crayons (papeterie), décorations murales adhésives en papier, en carton, en matières plastiques, en matières synthétiques, en matières textiles, en tissus, en métal, en bois, en verre, décorations de table, décorations pour gâteaux, décorations en carton pour produits alimentaires, bols pour décorations florales, décorations pour les cheveux, décorations florales [séchées], décorations florales [naturelle], décorations florales [fraîches], décorations de jardin, nains de jardin, décorations de fenêtre, décorations de porte, décorations de balcon, cartes d’anniversaire, livres d’anniversaire, articles de coutellerie, fourchettes et cuillers, pinces à sucre, pince à glaçons, baguettes (couverts), ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine, assiettes, tasses, soucoupes, plats, plateaux à usage domestique, soupières, légumiers, bols, cloches à beurre et à fromage, beurriers, récipients à boire, bonbonnières, coquetiers, coupes à fruits, vases et pots à fleurs, poivriers, salières, sucriers, verres à boire, barres et anneaux porte-serviettes, batteries de cuisine, bocaux, boîte à thé, boules à thé, bougeoirs, brûle-parfums, chandeliers, bougeoirs, tire-bouchons, ouvre-bouteilles, bouteilles, carafes, flacons, opalines, bustes, statuettes et statues en porcelaine, en terre cuite ou en verre, poteries, services de table, services à thé, services à café, services à liqueur, porte-couteaux pour la table, cure-dents et porte-cure-dents, dessous de plats (ustensiles de table), seaux à glace, moules à gâteaux, moules à glaçons, huiliers, louches de cuisine, corbeilles et planches à pain, pelles à tarte, pipettes (tâte-vin), poudriers, ronds de serviettes, spatules et cuillers à mélanger (ustensiles de cuisine), services de vaisselle, surtouts de table, articles de bijouterie, d’orfèvrerie, de joaillerie, cartes de voeux, cartes portant des inscriptions personnelles, produits de l'imprimerie, livres, albums, albums de naissance, albums de mariage, albums d'anniversaire, albums de cérémonie de remise de diplôme, albums/livres d'or, albums-photos, tableaux de croissance, cahiers, carnets d'adresses, carnets de rendez-vous, agendas, cahiers de recettes, albums de recettes, cartes de recettes, livres d'anniversaires, calendriers, calendriers de rendez-vous, calendriers, cartes postales, papier-cadeau, finitions de cadeaux, boîtes ou sacs pour cadeaux, emballage-cadeau, rubans, combinaisons de noeuds et de cartes pour cadeaux, boîtes pour cadeaux et récipients décoratifs, sacs pour cadeaux, calendriers d'événements, cartes de Saint-Valentin, livres de jeux et de fêtes, invitations, confettis, serviettes, petits napperons, dessous de carafes, nappes, linge de table, étiquettes portant les noms des invités, cartes pour placer les invités, serviettes pour invités, milieux de table, sacs à cadeaux, serpentins, affiches, autocollants et cachets, instruments d'écriture, stylos, crayons, papier à lettres, enveloppes et paquets d'enveloppes, dentelles et broderies, boîtes métalliques décoratives, aimants décoratifs, statuettes d'animaux, figurines (statuettes) décoratives, cadrans décoratifs, caches décoratifs, ensembles d'éclairage décoratifs, appareils d'éclairage décoratifs électriques, épingles décoratives [bijouterie-joaillerie], broches décoratives [bijouterie-joaillerie], figurines décoratives en métaux précieux, sculptures décoratives en métaux précieux, boîtes décoratives en métaux précieux, figurines décoratives en métal précieux [objets décoratifs], articles décoratifs [breloques ou bijoux] à usage personnel, objets décoratifs fabriqués ou recouverts de métaux ou pierres semi-précieuses, ou en imitation de ceux-ci, papier d'emballage décoratif, noeuds décoratifs pour l'emballage, centres de table décoratifs en papier, baguettes décoratives, figurines décoratives en bois, sculptures décoratives en bois, figurines décoratives [modèles réduits] en résine synthétique, figurines décoratives [modèles réduits] en matières plastiques, paniers décoratifs en osier, paniers décoratifs en bois, paniers décoratifs en paille, statues, figurines, objets d'art à usage ornemental et décoratif en bois, cire, plâtre ou en matières plastiques, assiettes décoratives, sculptures décoratives en verre, figurines décoratives en porcelaine, figurines décoratives en verre, boîtes en verre décoratives, billes de verres décoratives, porcelaines à des fins décoratives, verre décoratif, vitraux décoratifs, objets décoratifs en verre [ornements], objets d'art en verre à usage décoratif, objets d'art en cristal à usage décoratif, tissus décoratifs drapés, plumes décoratives, rubans décoratifs en matières textiles, rubans en matières plastiques transparentes à usage décoratif, noeuds décoratifs en matières textiles pour la décoration, arrangements de fleurs séchées à des fins décoratives, supports pour fleurs pour cérémonies, jouets, jeux et cotillons, cotillons en papier, boîtes à cotillons en carton, masques de carnaval, chapeaux de carnaval, déguisements, vêtements, tenues de cérémonie, robes de baptême ;
Organisation de fêtes ; organisation de réceptions ; organisation de divertissements ; organisation de soirées ; services de conseil en matière d’organisation de soirées, de fêtes ; organisation de cours et de formation en matière de décoration, de décoration intérieure, de décorations de fêtes ; location de costumes de théâtre, de carnaval ;
Services de décoration d'intérieur, d'informations et de conseils afférents ; services de décoration intérieure et extérieure ; conseils en matière de décoration intérieure ; conseils en matière de décoration intérieure et extérieure festive ; services de conception concernant la décoration intérieure de maisons ; assistance en matière de choix de tissus d'ameublement [décoration intérieure] ; services de conseils en matière d'aménagement de locaux [décoration intérieure] ; fourniture d'informations dans le domaine de la décoration intérieure par le biais d'un site web ; conception d’aménagement décoratifs ; conception de structures décoratives.
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