Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
Les éditions d'Avallon
Numéro de dépôt :
4625742
Date de dépôt :
19/02/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Présentation de la marque Les éditions d'Avallon
Déposée par voie électronique le 19 février 2020 par madame Martine Nicole Sadyn auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Les éditions d'Avallon »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Publication - Publication le 13 mars 2020 au BOPI 2020-11
Inscription le 16 novembre 2020 - Rejet total n°801517 - Publication le 18 déc. 2020 au BOPI 2020-11-16