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Marques déposées par madame Martine MOURA et M.Marc VALLEZ
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LOUIS XIII
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LOUIS XIII
Mme Martine MOURA et M.Marc VALLEZ

Numéro de dépôt :
3222363
Date de dépôt :
10/04/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/04/2013
LOUIS XIII de Martine MOURA et M.Marc VALLEZ

Présentation de la marque LOUIS XIII

Déposée le 10 avril 2003 par madame Martine MOURA et M.Marc VALLEZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LOUIS XIII » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-22 du 30 mai 2003.

Le déposant est madame Martine MOURA et M.Marc VALLEZ domicilié(e) Le Puits,37120 COURCOUE - 37120 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Martine VALLEZ domicilié(e) Le Puits Morin,37120 COURCOUE - 37120 - France.

La marque LOUIS XIII a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3222363.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 20 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LOUIS XIII est expirée depuis le 10 avril 2013.


Mme Martine MOURA et M.Marc VALLEZ - Le Puits,37120 COURCOUE - 37120 - France


Madame Martine VALLEZ - Le Puits Morin,37120 COURCOUE - 37120 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-40

Publication - Publication le 30 mai 2003 au BOPI 2003-22

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Produits non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques, à savoir : boites en bois ou en matières plastiques, caisses en bois ou en matières plastiques, cintres pour vêtements, corbeilles non métalliques, distributeurs fixes de serviettes (non métalliques), échelles en bois, ou en matières plastiques, figurines (statuettes) en bois, ou en matières plastiques, patères (crochets) pour vêtements, non métalliques, plateaux de tables, porte-parapluies, porte-revues, rayonnages. Poses, réparations de boiseries, meubles en bois ou en plaquage de bois, décorations diverses pour intérieur ; extérieur.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.