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Marques déposées par Martine MOREL
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FRANCE CALCAIRE LA SOLUTION ANTI-TARTRE
Marque expirée - Marque en non vigueur

FRANCE CALCAIRE LA SOLUTION ANTI-TARTRE
Martine MOREL
Samuel BAILLEUL

Numéro de dépôt :
3720448
Date de dépôt :
10/03/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/03/2020
FRANCE CALCAIRE LA SOLUTION ANTI-TARTRE de Martine MOREL

Présentation de la marque FRANCE CALCAIRE LA SOLUTION ANTI-TARTRE

Déposée le 10 mars 2010 par Martine MOREL et Samuel BAILLEUL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FRANCE CALCAIRE LA SOLUTION ANTI-TARTRE »

Les déposants sont Martine MOREL domicilié(e) 9 square Le Prévost de la Moissonnière - 76130 - MONT SAINT AIGNAN - France et Samuel BAILLEUL domicilié(e) 98 rue Méridienne - 76100 - ROUEN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean-Paul PLUSQUELLEC domicilié(e) 25 rue Raymond Aron - 76130 - MONT SAINT AIGNAN - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 21 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRANCE CALCAIRE LA SOLUTION ANTI-TARTRE est expirée depuis le 10 mars 2020.


Martine MOREL - 9 square Le Prévost de la Moissonnière - 76130 - MONT SAINT AIGNAN - France

Samuel BAILLEUL - 98 rue Méridienne - 76100 - ROUEN - France


Jean-Paul PLUSQUELLEC - 25 rue Raymond Aron - 76130 - MONT SAINT AIGNAN - France


Publication - Publication le 16 avr. 2010 au BOPI 2010-15

Enregistrement sans modification - Publication le 13 août 2010 au BOPI 2010-32

Inscription le 18 novembre 2010 - Transmission totale de propriété n°535845 - Publication le 17 déc. 2010 au BOPI 2010-11-18

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs ;

Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaine ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ; aquariums d'appartement ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques.