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Marques déposées par madame Martine MONOT
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Foie de lotte de Martine Monot Terroir de Bretagne PAYS D IROISE
Marque expirée - Marque en non vigueur

Foie de lotte de Martine Monot Terroir de Bretagne PAYS D IROISE
Madame Martine MONOT

Numéro de dépôt :
3493614
Date de dépôt :
10/04/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. RENNES
Date d'expiration :
10/04/2017
Foie de lotte de Martine Monot Terroir de Bretagne PAYS D IROISE de Martine MONOT

Présentation de la marque Foie de lotte de Martine Monot Terroir de Bretagne PAYS D IROISE

Déposée le 10 avril 2007 par madame Martine MONOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES), la marque française « Foie de lotte de Martine Monot Terroir de Bretagne PAYS D IROISE »

Le déposant est madame Martine MONOT domicilié(e) 11 Route de l'Aber,29840 LANILDUT - 29840 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SELARL Benoît BUFFETEAU Maître Benoît BUFFETEAU Avocat domicilié(e) 4 rue Traverse,29200 BREST - 29200 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Foie de lotte de Martine Monot Terroir de Bretagne PAYS D IROISE est expirée depuis le 10 avril 2017.


Madame Martine MONOT - 11 Route de l'Aber,29840 LANILDUT - 29840 - France


SELARL Benoît BUFFETEAU Maître Benoît BUFFETEAU Avocat - 4 rue Traverse,29200 BREST - 29200 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-37

Publication - Publication le 18 mai 2007 au BOPI 2007-20

Viande (à l'exception de la viande de volaille) issue d'un élevage traditionnel, poisson, volaille bénéficiant de l'indication géographique protégée “ volaille de Bretagne ” et gibier issus d'un élevage traditionnel ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles (à l'exception des huiles d'olive) ; tous les produits précités étant de fabrication artisanale ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines bénéficiant de l'indication géographique protégée « Farine de blé noire de Bretagne » et préparations faites de céréales (à l'exception de la farine), pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glaces à rafraîchir ; tous les produits précités étant de fabrication artisanale ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; graines (semences) ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences ; plants et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt.