Marque enregistrée - Marque en vigueur

BEAUX LIEUX
Martine MASTIN

Numéro de dépôt :
4263376
Date de dépôt :
08/04/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
08/04/2026
BEAUX LIEUX de Martine MASTIN

Présentation de la marque BEAUX LIEUX

Déposée par voie électronique le 8 avril 2016 par Martine MASTIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BEAUX LIEUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-17 du 29 avril 2016.

Le déposant est Martine MASTIN domicilié(e) 18 RUE Pottier - 78150 - LE CHESNAY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Martine MASTIN domicilié(e) 18, rue Pottier - 78150 - Le Chesnay - France.

La marque BEAUX LIEUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4263376.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 36 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BEAUX LIEUX arrivera à expiration en date du 8 avril 2026.


Martine MASTIN - 18 RUE Pottier - 78150 - LE CHESNAY - France


Madame Martine MASTIN - 18, rue Pottier - 78150 - Le Chesnay - France


Publication - Publication le 29 avr. 2016 au BOPI 2016-17

Errata de la publication - Publication le 3 avr. 2020 au BOPI 2020-14

Enregistrement avec modification - Publication le 23 oct. 2020 au BOPI 2020-43

Inscription le 7 octobre 2020 - Rejet partiel n°797235 - Publication le 6 nov. 2020 au BOPI 2020-10-07

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