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Marques déposées par madame Martine Martinez
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Apetitpas
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Apetitpas
Mme. Martine Martinez

Numéro de dépôt :
3967377
Date de dépôt :
10/12/2012
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/12/2022
Apetitpas de Martine Martinez

Présentation de la marque Apetitpas

Déposée par voie électronique le 10 décembre 2012 par madame Martine Martinez auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Apetitpas » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-01 du 4 janvier 2013.

Le déposant est madame Martine Martinez domicilié(e) 3 rue du Péric Lotissement les Iris - 66680 - Canohès - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Martine Martinez domicilié(e) 3 rue du Péric Lotissement les Iris - 66680 - Canohès - France.

La marque Apetitpas a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3967377.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Apetitpas est expirée depuis le 10 décembre 2022.


Mme. Martine Martinez - 3 rue du Péric Lotissement les Iris - 66680 - Canohès - France


Mme. Martine Martinez - 3 rue du Péric Lotissement les Iris - 66680 - Canohès - France


Publication - Publication le 4 janv. 2013 au BOPI 2013-01

Enregistrement sans modification - Publication le 5 avr. 2013 au BOPI 2013-14

Vêtements, chaussures, chapellerie.