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Marques déposées par madame Martine LE ROY
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Des serviettes en forme pour une table en fête
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Des serviettes en forme pour une table en fête
Mme. Martine LE ROY

Numéro de dépôt :
4364269
Date de dépôt :
27/05/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/05/2027
Des serviettes en forme pour une table en fête de Martine LE ROY

Présentation de la marque Des serviettes en forme pour une table en fête

Déposée par voie électronique le 27 mai 2017 par madame Martine LE ROY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Des serviettes en forme pour une table en fête » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-24 du 16 juin 2017.

Le déposant est madame Martine LE ROY domicilié(e) 30 Mail Pierre Mendès France - 38120 - Saint Egrève - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Martine LE ROY domicilié(e) 30 Mail Pierre Mendès France - 38120 - Saint Egrève - France.

La marque Des serviettes en forme pour une table en fête a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4364269.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 28 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Des serviettes en forme pour une table en fête arrivera à expiration en date du 27 mai 2027.


Mme. Martine LE ROY - 30 Mail Pierre Mendès France - 38120 - Saint Egrève - France


Mme. Martine LE ROY - 30 Mail Pierre Mendès France - 38120 - Saint Egrève - France


Publication - Publication le 16 juin 2017 au BOPI 2017-24

Enregistrement sans modification - Publication le 6 oct. 2017 au BOPI 2017-40

Articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; papier ; boîtes en papier ou en carton ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art lithographiés ; dessins ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Décorations de fête et arbres de Noël artificiels ;

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; mise à disposition d'installations de loisirs ; location de décors de spectacles ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.