Marque ayant fait l'objet d'un retrait total - Marque en non vigueur

PERFORMANCE IN MOTION
Martine LACASSE épouse MOREL, Agissant pour le compte de la société "RAIL SOLUTIONS" en cours de formation

Numéro de dépôt :
3668334
Date de dépôt :
31/07/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
PERFORMANCE IN MOTION de Martine LACASSE épouse MOREL

Présentation de la marque PERFORMANCE IN MOTION

Déposée par voie électronique le 31 juillet 2009 par Martine LACASSE épouse MOREL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PERFORMANCE IN MOTION »

Le déposant est Martine LACASSE épouse MOREL, Agissant pour le compte de la société "RAIL SOLUTIONS" en cours de formation domicilié(e) 27 Rue d'Arbois - 44700 - ORVAULT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bureau D.A. CASALONGA-JOSSE domicilié(e) 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 42


Martine LACASSE épouse MOREL, Agissant pour le compte de la société "RAIL SOLUTIONS" en cours de formation - 27 Rue d'Arbois - 44700 - ORVAULT - France


Bureau D.A. CASALONGA-JOSSE - 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 4 sept. 2009 au BOPI 2009-36

Inscription le 4 septembre 2009 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°506033 - Publication le 16 oct. 2009 au BOPI 2009-09-04

Inscription le 24 février 2010 - Retrait total n°517539 - Publication le 26 mars 2010 au BOPI 2010-02-24

Logiciels, programmes d'ordinateurs ; logiciels et programmes d'ordinateurs dans le domaine des transports et notamment du transport ferroviaire et de la distribution de services de transport ; appareils et équipements pour le traitement de l'information, ayant notamment pour objet de stocker, structurer, gérer, contrôler et échanger des informations relatives aux transports et à la distribution de services de transport ; ordinateurs, périphériques d'ordinateurs ; cartes à mémoire ou à microprocesseurs ; cartes et badges magnétiques, électroniques et numériques ; cartes à puces ; cartes d'accès magnétiques, électroniques et numériques ; cartes de circulation magnétiques, électroniques et numériques notamment d'identification sur les réseaux de transport ; dispositifs de vérification d'identité ; cartes d'identité codées ; encodeurs de données ; décodeurs de données ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; appareils et instruments scientifiques, photographiques, optiques, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection) ; tableau d'affichage électriques et électroniques d'horaires de chemins de fer ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques ; bornes de reconnaissance à distance permettant le débit de prestations vendues ; lecteurs (informatiques), lecteurs optiques, lecteurs de cartes magnétiques, électroniques et numériques ; lecteurs de cartes à puces ; bornes interactives d'informations ; bornes de reconnaissance à distance des signaux émis par les composants électroniques d'un badge ou d'une carte magnétique, électronique et/ou numérique. ;

Télécommunications ; accès à des réseaux informatiques, y compris réseaux de transport ferroviaire, de circulation des trains, de distribution de services de transport, de points de vente et de distributeurs automatiques de billets de transport ; communication par terminaux d'ordinateurs ; stockage, transmission et échange de données et d'informations par terminaux d'ordinateurs, par voie électronique ; services pour le paiement à distance sécurisé, la consultation de données sur Internet (télécommunications) ; services de transmission par voie télématique d'information accessibles par codes d'accès ; échanges d'informations et de documents informatisés ; transmission et diffusion d'images, de messages, d'informations, de données commerciales par réseau Internet, par terminaux d'ordinateurs, par réseaux de fibres optiques, par câble, par satellite, par voies hertziennes, par voies télématiques, par réseaux de communication de type Internet et au moyen de tout autre vecteur de télécommunications ; messageries électroniques ; informations en matière de télécommunications ; réseaux de transmission de données. ;

Services de conception, de développement, d'exploitation, et d'intégration de logiciels, de programmes d'ordinateurs, de solutions informatiques notamment destinés aux transports, transport ferroviaire et aux distributeurs de services de transport ; programmation pour ordinateurs ; services de maintenance de logiciels ; services de conseils et d'assistance en matière informatique notamment dans le domaine du transport ferroviaire ; services de conseil en matière de recherche et développement de nouveaux outils informatiques notamment dans le domaine du transport ferroviaire ; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données et à des réseaux informatiques ; fourniture d'accès à des bases de données informatiques ; hébergement de serveurs informatiques.