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Marques déposées par Martine Janer
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Le Clos des Saumanes
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Le Clos des Saumanes
Martine Janer

Numéro de dépôt :
3855365
Date de dépôt :
30/08/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
30/08/2021
Le Clos des Saumanes de Martine Janer

Présentation de la marque Le Clos des Saumanes

Déposée le 30 août 2011 par Martine Janer auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « Le Clos des Saumanes » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-38 du 23 septembre 2011.

Le déposant est Martine Janer domicilié(e) 510 Chemin des Saumanes - 84470 - Châteauneuf de Gadagne - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Martine Janer domicilié(e) 510 Chemin des Saumanes - 84470 - Châteauneuf de Gadagne - France.

La marque Le Clos des Saumanes a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3855365.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le Clos des Saumanes est expirée depuis le 30 août 2021.

Martine Janer a également déposé les autres marques suivantes : Les Saumanes


Martine Janer - 510 Chemin des Saumanes - 84470 - Châteauneuf de Gadagne - France


Martine Janer - 510 Chemin des Saumanes - 84470 - Châteauneuf de Gadagne - France


Publication - Publication le 23 sept. 2011 au BOPI 2011-38

Enregistrement sans modification - Publication le 23 déc. 2011 au BOPI 2011-51

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