Marque expirée - Marque en non vigueur

CLOS DE GAMOT
MARTINE HERMANN Agissant pour le compte de la société “ EARL HERMANN JOUFFREAU ” en cours de formation
YVES HERMANN Agissant pour le compte de la société “ EARL HERMANN JOUFFREAU ” en cours de formation
FRANCK HERMANN Agissant pour le compte de la société “ EARL HERMANN JOUFFREAU ” en cours de formation

Numéro de dépôt :
3504213
Date de dépôt :
01/06/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/06/2017
CLOS DE GAMOT de MARTINE HERMANN

Présentation de la marque CLOS DE GAMOT

Déposée le 1 juin 2007 par MARTINE HERMANN, YVES HERMANN, FRANCK HERMANN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CLOS DE GAMOT »

Les déposants sont MARTINE HERMANN Agissant pour le compte de la société “ EARL HERMANN JOUFFREAU ” en cours de formation domicilié(e) 1 CLOS DE GAMOT,46220 PRAYSSAC - 46220 - France, YVES HERMANN Agissant pour le compte de la société “ EARL HERMANN JOUFFREAU ” en cours de formation domicilié(e) 1 CLOS DE GAMOT,46220 PRAYSSAC - 46220 - France, FRANCK HERMANN Agissant pour le compte de la société “ EARL HERMANN JOUFFREAU ” en cours de formation domicilié(e) 1 CLOS DE GAMOT,46220 PRAYSSAC - 46220 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FRANCK HERMANN domicilié(e) 1 CLOS DE GAMOT,46220 PRAYSSAC - 46220 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLOS DE GAMOT est expirée depuis le 1 juin 2017.


MARTINE HERMANN Agissant pour le compte de la société “ EARL HERMANN JOUFFREAU ” en cours de formation - 1 CLOS DE GAMOT,46220 PRAYSSAC - 46220 - France

YVES HERMANN Agissant pour le compte de la société “ EARL HERMANN JOUFFREAU ” en cours de formation - 1 CLOS DE GAMOT,46220 PRAYSSAC - 46220 - France

FRANCK HERMANN Agissant pour le compte de la société “ EARL HERMANN JOUFFREAU ” en cours de formation - 1 CLOS DE GAMOT,46220 PRAYSSAC - 46220 - France


FRANCK HERMANN - 1 CLOS DE GAMOT,46220 PRAYSSAC - 46220 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-45

Publication - Publication le 13 juil. 2007 au BOPI 2007-28

Boissons alcooliques (à l'exception des bières et des vins) ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins d'appellation d'origine.