CAP AD HOC COMPETENCES ACQUISES PARTAGEES ENTRE ADHERENTS
Présentation de la marque CAP AD HOC COMPETENCES ACQUISES PARTAGEES ENTRE ADHERENTS
Déposée le 19 juin 2009 par Martine HENRY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CAP AD HOC COMPETENCES ACQUISES PARTAGEES ENTRE ADHERENTS »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAP AD HOC COMPETENCES ACQUISES PARTAGEES ENTRE ADHERENTS est expirée depuis le 19 juin 2019.
Martine HENRY a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 31 juil. 2009 au BOPI 2009-31
Enregistrement sans modification - Publication le 27 nov. 2009 au BOPI 2009-48