Marque enregistrée - Marque en non vigueur

M HARRACA
Martine HARRACA, Charles ROEHL, Créateurs Editeurs, Siret No 3279 10 568 00010, 8, Passage Lemoine, 75002 PARIS.

Numéro de dépôt :
1306101
Date de dépôt :
17/04/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/04/1995
M HARRACA de Martine HARRACA

Présentation de la marque M HARRACA

Déposée le 17 avril 1985 par Martine HARRACA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « M HARRACA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Martine HARRACA, Charles ROEHL, Créateurs Editeurs, Siret No 3279 10 568 00010, 8, Passage Lemoine, 75002 PARIS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, P.G. MORASH. - France.

La marque M HARRACA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1306101.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque M HARRACA est expirée depuis le 17 avril 1995.

Martine HARRACA a également déposé les autres marques suivantes : "SILVERSCREEN"


Martine HARRACA, Charles ROEHL, Créateurs Editeurs, Siret No 3279 10 568 00010, 8, Passage Lemoine, 75002 PARIS. - France


P.G. MORASH. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-38

Outils et instruments à main;coutellerie, fourchettes et cuillères;armes blanches.Papier et articles en papier, carton et articles en carton;imprimés, journaux et périodiques, livres;articles pour reliures;photographies;papeterie, matières adhésives (pour la papeterie);matériaux pour les artistes;pinceaux;machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles);matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);cartes à jouer;caractères d'imprimerie;clichés.Meubles, glaces, cadres;articles (non compris dans d'autres classes) en bois, liège, roseau, jonc, osier, en corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, celluloïd et succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques.Petits ustensiles et récipients portatifs pour le ménage et la cuisine (non en métaux précieux ou en plaqué);peignes et éponges;brosses (à l'exception des pinceaux);matériaux pour la brosserie;instruments et matériel de nettoyage;paille de fer;verre brut ou mi-ouvré (à l'exception de verre de construction), verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes.Tissus;couvertures de lit et de table; articles textiles non compris dans d'autres classes.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).