Marque enregistrée - Marque en vigueur

A fleur'2pots
Madame Martine FONTAINE PATIN

Numéro de dépôt :
4627049
Date de dépôt :
25/02/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
25/02/2030
A fleur\'2pots de Martine FONTAINE PATIN

Présentation de la marque A fleur'2pots

Déposée par voie électronique le 25 février 2020 par madame Martine FONTAINE PATIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « A fleur'2pots » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-12 du 20 mars 2020.

Le déposant est madame Martine FONTAINE PATIN domicilié(e) 14 RTE SEGUINES - 69270 - SAINT-ROMAIN-AU-MONT-D'OR - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, A FLEUR'2 POTS, Madame Martine FONTAINE PATIN domicilié(e) 14 ROUTE DES SÉGUINES - 69270 - SAINT-ROMAIN-AU-MONT-D'OR - France.

La marque A fleur'2pots a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4627049.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque A fleur'2pots arrivera à expiration en date du 25 février 2030.


Madame Martine FONTAINE PATIN - 14 RTE SEGUINES - 69270 - SAINT-ROMAIN-AU-MONT-D'OR - France


A FLEUR'2 POTS, Madame Martine FONTAINE PATIN - 14 ROUTE DES SÉGUINES - 69270 - SAINT-ROMAIN-AU-MONT-D'OR - France


Publication - Publication le 20 mars 2020 au BOPI 2020-12

Enregistrement sans modification - Publication le 16 oct. 2020 au BOPI 2020-42

Plantes naturelles ; fleurs naturelles ; plantes.