Marque expirée - Marque en non vigueur

SACARTONE
Martine Duquet épouse O'Mahony

Numéro de dépôt :
3618285
Date de dépôt :
17/12/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/12/2018
SACARTONE de Martine Duquet épouse O\'Mahony

Présentation de la marque SACARTONE

Déposée le 17 décembre 2008 par Martine Duquet épouse O'Mahony auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SACARTONE »

Le déposant est Martine Duquet épouse O'Mahony domicilié(e) 320 rue de l'église,76230 BOIS GUILLAUME - 76230 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Martine Duquet épouse O'Mahony domicilié(e) 320 rue de l'église,76230 BOIS GUILLAUME - 76230 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SACARTONE est expirée depuis le 17 décembre 2018.


Martine Duquet épouse O'Mahony - 320 rue de l'église,76230 BOIS GUILLAUME - 76230 - France


Martine Duquet épouse O'Mahony - 320 rue de l'église,76230 BOIS GUILLAUME - 76230 - France


Publication - Publication le 23 janv. 2009 au BOPI 2009-04

Enregistrement sans modification - Publication le 22 mai 2009 au BOPI 2009-21

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ; vaisseliers ; vannerie ; boîtes en bois ou en matières plastiques.