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Marques déposées par madame Martine Donnay
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DISTILLERIE DE TOULON, PORT DU LEVANT
Marque enregistrée - Marque en vigueur

DISTILLERIE DE TOULON, PORT DU LEVANT
Madame Martine Donnay

Numéro de dépôt :
4416416
Date de dépôt :
30/12/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
30/12/2027
DISTILLERIE DE TOULON, PORT DU LEVANT de Martine Donnay

Présentation de la marque DISTILLERIE DE TOULON, PORT DU LEVANT

Déposée par voie électronique le 30 décembre 2017 par madame Martine Donnay auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DISTILLERIE DE TOULON, PORT DU LEVANT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-03 du 19 janvier 2018.

Le déposant est madame Martine Donnay domicilié(e) 3 Crech ar Fur - 22610 - Pleubian - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jean Donnay domicilié(e) 3, Crech ar Fur - 22610 - Pleubian - France.

La marque DISTILLERIE DE TOULON, PORT DU LEVANT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4416416.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DISTILLERIE DE TOULON, PORT DU LEVANT arrivera à expiration en date du 30 décembre 2027.

Martine Donnay a également déposé les autres marques suivantes : SAINT MAUDEZ , SAINT MAUDEZ , CICADA Le gin qui chante la Provence , CELTIC WHISKY COMPAGNIE , CICADA , CICADA Gin de Provence


Madame Martine Donnay - 3 Crech ar Fur - 22610 - Pleubian - France


Monsieur Jean Donnay - 3, Crech ar Fur - 22610 - Pleubian - France


Publication - Publication le 19 janv. 2018 au BOPI 2018-03

Enregistrement sans modification - Publication le 20 avr. 2018 au BOPI 2018-16

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières).