Déposée le 23 janvier 1987 par madame Martine DELOY épouse PONCET
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI NANCY),
la marque française « COURS'Y » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est madame Martine DELOY épouse PONCET domicilié(e) EVAUX ET MENIL, 88450 VINCEY. - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Michel POUPON - France.
La marque COURS'Y a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1501093.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COURS'Y est expirée depuis le 23 janvier 1997.
Madame Martine DELOY épouse PONCET - EVAUX ET MENIL, 88450 VINCEY. - France
Michel POUPON - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-19
Inscription le 9 octobre 1995 - CONCESSION DE LICENCE n°190455 - Publication au BOPI 1995-10-09
Inscription le 23 février 1995 - Transmission de propriété n°182113 - Publication au BOPI 1995-02-23
Inscription le 5 septembre 1994 - Transmission de propriété n°175800 - Publication au BOPI 1994-09-05
Produits textiles et articles d'habillement; produits alimentaires
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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