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Marques déposées par madame Martine DELOY épouse PONCET
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COURS'Y
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COURS'Y
Madame Martine DELOY épouse PONCET

Numéro de dépôt :
1501093
Date de dépôt :
23/01/1987
Lieu de dépôt :
INPI NANCY
Date d'expiration :
23/01/1997
COURS\'Y de Martine DELOY épouse PONCET

Présentation de la marque COURS'Y

Déposée le 23 janvier 1987 par madame Martine DELOY épouse PONCET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI NANCY), la marque française « COURS'Y » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est madame Martine DELOY épouse PONCET domicilié(e) EVAUX ET MENIL, 88450 VINCEY. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Michel POUPON - France.

La marque COURS'Y a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1501093.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25 29 30 31 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COURS'Y est expirée depuis le 23 janvier 1997.


Madame Martine DELOY épouse PONCET - EVAUX ET MENIL, 88450 VINCEY. - France


Michel POUPON - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-19

Inscription le 9 octobre 1995 - CONCESSION DE LICENCE n°190455 - Publication au BOPI 1995-10-09

Inscription le 23 février 1995 - Transmission de propriété n°182113 - Publication au BOPI 1995-02-23

Inscription le 5 septembre 1994 - Transmission de propriété n°175800 - Publication au BOPI 1994-09-05

Produits textiles et articles d'habillement; produits alimentaires

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.