Déposée par voie électronique le 5 février 2009 par MARTINE DEFLESSELLES, Cyril DEFLESSELLES, JEROME DEFLESSELLES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « INGELIS »
Les déposants sont MARTINE DEFLESSELLES domicilié(e) 16 RUE DES CANADIENS,14000 CAUVICOURT - 14000 - France, Cyril DEFLESSELLES domicilié(e) 16 RUE DES CANADIENS,14190 CAUVICOURT - 14190 - France, JEROME DEFLESSELLES domicilié(e) 11 TER GRANDE RUE,78500 CHAVENAY - 78500 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INGELIS domicilié(e) 4 RUE ALFRED KASTLER,14000 CAEN - 14000 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INGELIS est expirée depuis le 5 février 2019.
MARTINE DEFLESSELLES - 16 RUE DES CANADIENS,14000 CAUVICOURT - 14000 - France
Cyril DEFLESSELLES - 16 RUE DES CANADIENS,14190 CAUVICOURT - 14190 - France
JEROME DEFLESSELLES - 11 TER GRANDE RUE,78500 CHAVENAY - 78500 - France
INGELIS - 4 RUE ALFRED KASTLER,14000 CAEN - 14000 - France
Publication - Publication le 13 mars 2009 au BOPI 2009-11
Enregistrement sans modification - Publication le 31 juil. 2009 au BOPI 2009-31
Appareils et instruments scientifiques de mesurage, de contrôle (inspection), équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs, détecteurs, appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur, équipement de tests pour produits avec ou sans contact (logiciel ou matériel) ;
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications téléphoniques. Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Location d'appareils de télécommunication. Services de téléconférences. Services de messagerie électronique, vocale. Location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux. Développement de logiciels et de solutions basés sur des technologies Internet ;
Evaluations, estimations et recherches dans les domaines technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Elaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Consultation en matière d'ordinateurs. Conversion de données et de programmes informatiques. Conversion de données de documents d'un support physique vers support électronique. Réalisation d'essais pour vérifier conformité des produits avec et sans contact par rapport norme ou référentiel.
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