Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MARTINE FORSANS
Mme Martine COURVILLE, épouse FORSANS

Numéro de dépôt :
3928265
Date de dépôt :
19/06/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/06/2022
MARTINE FORSANS de Martine COURVILLE

Présentation de la marque MARTINE FORSANS

Déposée le 19 juin 2012 par madame Martine COURVILLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MARTINE FORSANS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-28 du 13 juillet 2012.

Le déposant est madame Martine COURVILLE domicilié(e) 35 rue du Haut - 39300 - CHATELNEUF - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ERNEST GUTMANN-YVES PLASSERAUD, SAS domicilié(e) 3 rue Auber - 75009 - PARIS - France.

La marque MARTINE FORSANS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3928265.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MARTINE FORSANS est expirée depuis le 19 juin 2022.


Mme Martine COURVILLE, épouse FORSANS - 35 rue du Haut - 39300 - CHATELNEUF - France


ERNEST GUTMANN-YVES PLASSERAUD, SAS - 3 rue Auber - 75009 - PARIS - France


Publication - Publication le 13 juil. 2012 au BOPI 2012-28

Errata de la publication - Publication le 31 août 2012 au BOPI 2012-35

Enregistrement avec modification - Publication le 26 oct. 2012 au BOPI 2012-43

Appareils et instruments scientifiques, de mesurage, de contrôle ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; appareils et instruments d'optique industrielle ou scientifique ; articles de lunetterie ; microscopes ; jumelles, lunettes ; lunettes de soleil ; lunettes de sport ; montures de lunettes ; verres de lunettes progressifs ; verres de lunettes antireflets ; verres de lunettes unifocaux ; verres de lunettes multifocaux ; verres de lunettes teintés ; verres de lunettes photosensibles ; verres de lunettes traités ; verres correcteurs ou non ; verres de contact ; lentilles de contact ; lentilles optiques ; étuis à lunettes ; étuis pour verre de contact ; télescopes ; loupes ; thermomètres ; baromètres ; hydromètres ; boussoles ; appareillage auditif ; appareils de mesurage et de contrôle de l'audition ; conduits acoustiques ; appareils pour l'amplification des sons ; bouchons (tampons pour les oreilles) ; disques compacts (audio vidéo), disques vidéos, Cédéroms, disques optiques et numériques, disquettes ;

Appareils et instruments d'optique médicale ; appareils et instruments d'ophtalmologie et prothèses intra-oculaires ; ophtalmomètres ; yeux artificiels ; appareils pour la protection de l'ouïe et pour le traitement de la surdité ; appareils acoustiques pour des personnes malentendantes ; cornets acoustiques ; aides auditives ; appareils à rincer ou nettoyer les cavités du corps, notamment les oreilles ; implants ; prothèses auditives ;

Métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art et bijoux en métaux précieux et leurs alliages ou en plaqué ; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; parures (bijouterie), bracelets, boucles d'oreilles, bagues, montres-bracelets, broches, chaînes, colliers en métaux précieux et leurs alliages ou en plaqué ; porte-clefs fantaisie ; épingles de cravate ; boutons de manchettes ; médaillons ; orfèvrerie (à l'exception de la coutellerie, des fourchettes et des cuillères) ; perles ;

Cuir et imitations du cuir ; porte-documents, portefeuilles, porte-monnaie non en métaux précieux, cartables et serviettes d'écoliers, sacs à dos, sacs à provisions, sacs d'alpinistes, sacs de campeurs, sacs-housses pour vêtements (pour le voyage) ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; sellerie, sacs de voyage, sacs à main, sacs de plage et de sports (à l'exception de ceux adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir) ; étuis pour clés, coffrets destinés à contenir des articles de toilette, trousses en cuir et en imitations (maroquinerie) ; porte-cartes (portefeuilles), pochettes en cuir (sacs à main) ;

Vêtements, robes, pantalons, manteaux, chemises, vestes, tailleurs, ceintures (habillement), polos, tee-shirts, foulards, cravates, étoles, chandails, chapellerie ; chaussures, chaussures de sports, sandales, visières, casquettes ; gants (habillement) ; vêtements en cuir et en imitation de cuir ; vêtements en fourrure ; sous-vêtements, lingerie, collants, bas ; costumes de plage, maillots de bain ;

Services fournis dans le cadre du commerce de détail, en ligne ou non, de produits, articles et instruments d'optique médicale, industrielle ou scientifique, d'articles de lunetterie, de lunettes, de verres de lunettes, de montures de lunettes, de verres de contact, de lentilles de contact, d'étuis à lunettes, d'étuis pour verres et lentilles de contact, d'appareillage auditif ;

Bureaux d'étude dans le domaine de l'optique ;

Soins médicaux, d'hygiène et de beauté ; services d'opticiens ; oculistes ; services d'ophtalmologie ; conseils esthétiques dans le domaine de l'optique et de la lunetterie ; conseils et services d'essai et de choix de lunettes ; conseils et informations en matière d'audition ; bilans auditifs ; services d'adaptation de prothèses auditives et contrôle post-appareillage ; services d'audioprothésistes.