Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HARAS DE VICTOT
Madame Martine Chloé AUMONT épouse VIAL
Madame Véronique Paulette AUMONT épouse de GAALON

Numéro de dépôt :
94521739
Date de dépôt :
24/05/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/05/2004

Présentation de la marque HARAS DE VICTOT

Déposée le 24 mai 1994 par madame Martine Chloé AUMONT épouse VIAL et madame Véronique Paulette AUMONT épouse de GAALON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HARAS DE VICTOT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-27 du 8 juillet 1994.

Les déposants sont madame Martine Chloé AUMONT épouse VIAL domicilié(e) demeurant 56 av. Jean baptiste Clement, 92100 BOULOGNE - France et madame Véronique Paulette AUMONT épouse de GAALON domicilié(e) demeurant 7 rue Louis Lumière, 44000 Nantes - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Jean-Luc RIVOIRE - AVOCAT CRTD Avocats Associés - France.

La marque HARAS DE VICTOT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94521739.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HARAS DE VICTOT est expirée depuis le 24 mai 2004.


Madame Martine Chloé AUMONT épouse VIAL - demeurant 56 av. Jean baptiste Clement, 92100 BOULOGNE - France

Madame Véronique Paulette AUMONT épouse de GAALON - demeurant 7 rue Louis Lumière, 44000 Nantes - France


Maître Jean-Luc RIVOIRE - AVOCAT CRTD Avocats Associés - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-49

Publication - Publication le 8 juil. 1994 au BOPI 1994-27

Elevage de chevaux, jumenterie, étalons, saillies, entrainement Hôtellerie, restauration, location de matériel agricole, imprimerie.Education, divertissement, édition

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.