Déposée le 29 décembre 1995 par MARTINE CHAIGNON
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ARTCOP' » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1996-05 du 2 février 1996.
Le déposant est MARTINE CHAIGNON, domicilié(e) 8 Galerie VIVIENNE, 75002 PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GALERIE SATIRIQUE MARTINE MOISAN - France.
La marque ARTCOP' a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95603816.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARTCOP' est expirée depuis le 29 décembre 2005.
MARTINE CHAIGNON - 8 Galerie VIVIENNE, 75002 PARIS - France
GALERIE SATIRIQUE MARTINE MOISAN - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-23
Publication - Publication le 2 févr. 1996 au BOPI 1996-05
Objets d'Art lithographiés, chromos, Affiches en papier, Clichés d'imprimerie, Tableaux (peintures et gravures), Impression de dessin, Encadrement d'uvres d'art, Gravure, Reliure, Tirage de photographie
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.
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