Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MAISONS M4S
Madame Martine CAILLAT, épouse LUMINET

Numéro de dépôt :
4059639
Date de dépôt :
08/01/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
08/01/2024
MAISONS M4S de Martine CAILLAT

Présentation de la marque MAISONS M4S

Déposée le 8 janvier 2014 par madame Martine CAILLAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « MAISONS M4S » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-05 du 31 janvier 2014.

Le déposant est madame Martine CAILLAT domicilié(e) “ Beaucogny ” - 03460 - TREVOL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVO CONSEILS, Maître Emmanuelle POYET domicilié(e) RN 7 Le Grand Chemin - 03400 - TOULON SUR ALLIER - France.

La marque MAISONS M4S a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4059639.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MAISONS M4S est expirée depuis le 8 janvier 2024.


Madame Martine CAILLAT, épouse LUMINET - “ Beaucogny ” - 03460 - TREVOL - France


NOVO CONSEILS, Maître Emmanuelle POYET - RN 7 Le Grand Chemin - 03400 - TOULON SUR ALLIER - France


Publication - Publication le 31 janv. 2014 au BOPI 2014-05

Enregistrement sans modification - Publication le 2 mai 2014 au BOPI 2014-18

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudage non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Construction ; information en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d'isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantiers. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures), ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.