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Marques déposées par madame Martine BOUVET
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MAURICE BOUVET
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MAURICE BOUVET
Madame Martine BOUVET, épouse PITTION, 79 a, cours de Verdun, 01100 OYONNAX.

Numéro de dépôt :
1191539
Date de dépôt :
05/01/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/01/1992

Présentation de la marque MAURICE BOUVET

Déposée le 5 janvier 1982 par madame Martine BOUVET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MAURICE BOUVET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est madame Martine BOUVET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MONNIER. - France.

La marque MAURICE BOUVET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1191539.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 26

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MAURICE BOUVET est expirée depuis le 5 janvier 1992.


Madame Martine BOUVET, épouse PITTION, 79 a, cours de Verdun, 01100 OYONNAX. - France


CABINET MONNIER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-21

Montures de lunettes et tous articles de lunetterie. Articles décoratifs pour la chevelure, dentelles, épingles et aiguilles.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.