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Marques déposées par madame Martine Bourguignon
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exemple par 2
Marque enregistrée - Marque en vigueur

exemple par 2
Madame Martine Bourguignon

Numéro de dépôt :
4630016
Date de dépôt :
05/03/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
05/03/2030
exemple par 2 de Martine Bourguignon

Présentation de la marque exemple par 2

Déposée par voie électronique le 5 mars 2020 par madame Martine Bourguignon auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « exemple par 2 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-13 du 27 mars 2020.

Le déposant est madame Martine Bourguignon domicilié(e) 33 RUE CENSIER - 75005 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Dominique Lemardeley domicilié(e) 9 rue Lesage - 75020 - PARIS - France.

La marque exemple par 2 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4630016.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 20 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque exemple par 2 arrivera à expiration en date du 5 mars 2030.


Madame Martine Bourguignon - 33 RUE CENSIER - 75005 - PARIS - France


Madame Dominique Lemardeley - 9 rue Lesage - 75020 - PARIS - France


Publication - Publication le 27 mars 2020 au BOPI 2020-13

Enregistrement avec modification - Publication le 23 oct. 2020 au BOPI 2020-43

Joaillerie ; bijouterie ; pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers de montres ; bracelets de montres ; chaînes de montres ; ressorts de montres ; verres de montres ; porte-clefs (anneaux brisés avec breloque ou colifichet) ; statues en métaux précieux ; figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis pour l'horlogerie ; écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Meubles ; glaces (miroirs) ; cadres (encadrements) ; objets d'art en bois, cire, plâtre ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie à l'exception du linge de lit ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements.