Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ENTRE 2 CAPS
MARTINE BOURGHELLE NOM PROPRE

Numéro de dépôt :
3208111
Date de dépôt :
05/02/2003
Lieu de dépôt :
INPI LILLE
Date d'expiration :
05/02/2013
ENTRE 2 CAPS de MARTINE BOURGHELLE NOM PROPRE

Présentation de la marque ENTRE 2 CAPS

Déposée le 5 février 2003 par la société MARTINE BOURGHELLE NOM PROPRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LILLE), la marque française « ENTRE 2 CAPS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-11 du 14 mars 2003.

Le déposant est la société MARTINE BOURGHELLE NOM PROPRE domicilié(e) 24, Rue DU SAULE,62170 AIX EN ISSART - 62170 - France et immatriculée sous le numéro RCS 321 365 694 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme MARTINE BOURGHELLE domicilié(e) 24, Rue du SAULE,62170 AIX EN ISSART - 62170 - France.

La marque ENTRE 2 CAPS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3208111.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ENTRE 2 CAPS est expirée depuis le 5 février 2013.


MARTINE BOURGHELLE NOM PROPRE - 24, Rue DU SAULE,62170 AIX EN ISSART - 62170 - France - SIREN 321365694


Mme MARTINE BOURGHELLE - 24, Rue du SAULE,62170 AIX EN ISSART - 62170 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-28

Publication - Publication le 14 mars 2003 au BOPI 2003-11

Inscription le 6 octobre 2010 - Transmission totale de propriété n°533465 - Publication le 5 nov. 2010 au BOPI 2010-10-06

Vêtements.