Déposée par voie électronique le 6 juin 2015 par madame Martine BORZA et monsieur Philippe BORZA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « CAP PEINTURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-26 du 26 juin 2015.
Les déposants sont madame Martine BORZA domicilié(e) Résidence Badine Mont Freury, 2 chemin du Mont fleuri - 06600 - Antibes - France et monsieur Philippe BORZA domicilié(e) Résidence Badine Mont Fleury, 2 chemin du Mont fleuri - 06600 - Antibes - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Martine BORZA domicilié(e) Résidence Badine Mont Freury, 2 chemin du Mont fleuri - 06600 - Antibes - France.
La marque CAP PEINTURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4186590.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAP PEINTURE arrivera à expiration en date du 6 juin 2025.
Mme. Martine BORZA - Résidence Badine Mont Freury, 2 chemin du Mont fleuri - 06600 - Antibes - France
M. Philippe BORZA - Résidence Badine Mont Fleury, 2 chemin du Mont fleuri - 06600 - Antibes - France
Mme. Martine BORZA - Résidence Badine Mont Freury, 2 chemin du Mont fleuri - 06600 - Antibes - France
Publication - Publication le 26 juin 2015 au BOPI 2015-26
Enregistrement sans modification - Publication le 23 oct. 2015 au BOPI 2015-43
Peinture, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures) ;
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles ; carpettes ; papiers peints ; gazon artificiel ;
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; services d'isolation (construction) ; location de machines de chantier ;
