Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Image' in Fresco
Martine BELMON

Numéro de dépôt :
3767880
Date de dépôt :
21/09/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/09/2020
Image\' in Fresco de Martine BELMON

Présentation de la marque Image' in Fresco

Déposée par voie électronique le 21 septembre 2010 par Martine BELMON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Image' in Fresco » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-41 du 15 octobre 2010.

Le déposant est Martine BELMON domicilié(e) 294 route des pommiers - 06510 - BOUYON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Martine BELMON domicilié(e) 294 route des pommiers - 06510 - BOUYON - France.

La marque Image' in Fresco a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3767880.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 27 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Image' in Fresco est expirée depuis le 21 septembre 2020.


Martine BELMON - 294 route des pommiers - 06510 - BOUYON - France


Martine BELMON - 294 route des pommiers - 06510 - BOUYON - France


Publication - Publication le 15 oct. 2010 au BOPI 2010-41

Enregistrement sans modification - Publication le 4 févr. 2011 au BOPI 2011-05

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; clichés ; Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols (à l'exception des carrelages et des peintures) ; tentures murales non en matières textiles ; Carpettes ; papiers peints ;

Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; Etudes de projets techniques ; Architecture ; Décoration intérieure ; Elaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; Programmation pour ordinateur ; Consultation en matière d'ordinateurs ; Conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; Stylisme(esthétique industrielle) ; Authentification d'oeuvres d'art.