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Marques déposées par martine BEDRUNE
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OZARTS CITOYENS
Marque enregistrée - Marque en vigueur

OZARTS CITOYENS
martine BEDRUNE

Numéro de dépôt :
4610728
Date de dépôt :
30/12/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
30/12/2029
OZARTS CITOYENS de martine BEDRUNE

Présentation de la marque OZARTS CITOYENS

Déposée par voie électronique le 30 décembre 2019 par martine BEDRUNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « OZARTS CITOYENS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-04 du 24 janvier 2020.

Le déposant est martine BEDRUNE domicilié(e) 30 rue de bonald - 12000 - RODEZ - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, martine BEDRUNE, Madame martine BEDRUNE domicilié(e) 30 rue de bonald - 12000 - RODEZ - France.

La marque OZARTS CITOYENS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4610728.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OZARTS CITOYENS arrivera à expiration en date du 30 décembre 2029.


martine BEDRUNE - 30 rue de bonald - 12000 - RODEZ - France


martine BEDRUNE, Madame martine BEDRUNE - 30 rue de bonald - 12000 - RODEZ - France


Publication - Publication le 24 janv. 2020 au BOPI 2020-04

Enregistrement sans modification - Publication le 11 sept. 2020 au BOPI 2020-37

Formation ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; activités sportives et culturelles.