Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SELIANCE
Madame Martine BEAULIEU

Numéro de dépôt :
3058459
Date de dépôt :
17/10/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/10/2010

Présentation de la marque SELIANCE

Déposée le 17 octobre 2000 par madame Martine BEAULIEU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SELIANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-47 du 24 novembre 2000.

Le déposant est madame Martine BEAULIEU domicilié(e) 6, avenue François Patrocle, 78290 CROISSY SUR SEINE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LEGI-MARK - France.

La marque SELIANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3058459.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SELIANCE est expirée depuis le 17 octobre 2010.


Madame Martine BEAULIEU - 6, avenue François Patrocle, 78290 CROISSY SUR SEINE - France


LEGI-MARK - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-12

Inscription le 2 juillet 2001 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°326125 - Publication au BOPI 2001-07-02

Inscription le 22 mars 2001 - Transmission totale de propriété n°318722 - Publication au BOPI 2001-03-22

Publication - Publication le 24 nov. 2000 au BOPI 2000-47

Logiciels, progiciels, programmes d'ordinateurs, bases et banques de données informatiques, serveurs informatiques, télématiques, centres serveurs de bases de données, catalogues électroniques d'achats de biens et de services par réseau Internet ; annuaires et répertoires électroniques de fournisseurs de biens et de services destinés aux entreprises ; logiciels et progiciels de commerce électronique, logiciels et progiciels de gestion de sites et de portails sur le réseau Internet destinés aux entreprises ; logiciels et progiciels de gestion d'une place de marché sur le réseau Internet destinée aux entreprises pour leurs achats de biens et de services. Produits de l'imprimerie ; revues, magazines, livrets, guides, catalogues, documentations, recueils d'informations destinés aux entreprises concernant leurs achats de biens et de services ; catalogues de produits et de services destinés aux entreprises ; guides destinés à aider les entreprises dans leurs recherches et dans leurs choix de biens et de services ; annuaires et répertoires de fournisseurs de biens et de services destinés aux entreprises. Recueil et systématisation de données dans un fichier central, recueil et systématisation de données et d'informations dans un fichier central en vue de la réalisation, de l'exploitation et de la mise à jour de sites sur le réseau Internet ; services de saisie, de mise en forme, de compilation et de traitement de données, d'informations et de renseignements destinés aux entreprises ; services de saisie, de mise en forme, de compilation et de traitement de données, d'informations et de renseignements en matière de biens et de services destinés aux entreprises pour leurs achats de biens et de services ; gestion administrative de sites portails sur le réseau Internet destinés aux entreprises ; gestion administrative de sites portails sur le réseau Internet permettant aux entreprises de mettre en concurrence des fournisseurs et d'effectuer des achats de biens et de services en ligne ; gestion administrative de plateformes marchandes sur le réseau Internet permettant aux entreprises de passer des ordres d'achats en ligne de biens et de services ; gestion et exploitation de banques et de bases de données de catalogues de biens et de services destinés aux entreprises pour leurs achats ; recueil et systématisation de données et d'informations en matière de biens et de services destinés aux entreprises pour leurs achats ; gestion administrative d'annuaires et de répertoires de fournisseurs de biens et de services destinés aux entreprises ; gestion administrative d'achats et/ou de commandes de biens et de services en ligne sur le réseau Internet ; gestion administrative de comptes permettant aux entreprises d'effectuer des achats sécurisés de biens et de services ; études de marchés ; recherches de marchés, de prestataires et de fournisseurs, services de publicité, d'informations commerciales, de mercatique et de promotion des ventes notamment sur le réseau Internet ; courrier publicitaire électronique ; abonnements à un service de télécommunication, abonnements à des journaux et à des catalogues électroniques ; conception (élaboration) et mise à jour d'annuaires et de répertoires professionnels ; recherches de fournisseurs de biens et de services destinés aux entreprises ; conseils aux entreprises en matière de choix de biens et de services ; services de ventes aux enchères de biens et de services ; services d'appel d'offre de biens et de services et services de regroupement de commandes de biens et de services. Télécommunications, services de télécommunication fournis par l'intermédiaire du réseau Internet, services de communication téléphonique, services de communication par réseau Internet ; centres d'appels téléphoniques ; diffusion et transmission de catalogues de biens et de services destinés aux entreprises par réseau Internet ; diffusion et transmission de commandes d'achats de biens et de services par réseau Internet ; diffusion, transmission et échange de données, d'informations et de renseignements pratiques concernant les achats de biens et de services par les entreprises par téléphone et/ou par réseau Internet ; réseaux de transmission et d'échange de catalogues, de commandes, de données et d'informations en ligne ; services de télétraitement et de téléchargement ; mise en place, développement et gestion de services d'assistance en ligne sur le réseau Internet ; services se rapportant à l'accès maîtrisé, à la gestion et à l'optimisation des réseaux et systèmes d'information et de télécommunication des entreprises aux services en ligne ; services de courrier et de messagerie électroniques ; diffusion d'informations, de conseils et renseignements par réseau Internet destinés à aider les entreprises en matière de commerce électronique ; diffusion et transmission d'appel d'offre de biens et de services et de regroupement de commandes de biens et de services par réseau Internet. Edition de revues, de magazines, de livrets, de guides, de catalogues, de documentations, de recueils d'informations destinés aux entreprises concernant les achats de biens et de services ; édition de catalogues d'achats de produits et de services destinés aux entreprises ; édition de guides destinés à aider les entreprises dans leurs recherches et dans leurs choix de biens et de services ; édition d'annuaires et de répertoires de fournisseurs de biens et de services destinés aux entreprises ; édition de logiciels, de progiciels, de programmes d'ordinateurs, de bases et de banques de données informatiques ; édition de pages Web destinées aux entreprises pour leurs achats en ligne de biens et de services ; édition de logiciels et de progiciels permettant aux entreprises d'effectuer en ligne des achats de biens et de services. Conception (élaboration), développement, mise à jour et maintenance de logiciels, de progiciels et de programmes d'ordinateurs, de logiciels et de progiciels de commerce électronique ; conception (élaboration), développement, mise à jour et maintenance de bases et de banques de données d'informations destinées aux entreprises pour leurs achats en ligne de biens et de services ; conception (élaboration), rédaction et mise à jour de pages Web destinées aux entreprises pour leurs achats de biens et de services ; conception et élaboration, développement, mise à jour et maintenance de sites portails sur le réseau Internet ; location de temps d'accès à un site portail sur le réseau Internet ; services de création, de gestion et de mise à jour de sites sur le réseau Internet ; conception (élaboration) et mise à jour d'annuaires et de répertoires électroniques de fournisseurs de biens et de services destinés aux entreprises.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.