Accueil marques.expert
/
Marques déposées par MARTINE BATS
/
NO'MADE CREATION
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NO'MADE CREATION
MARTINE BATS
Anne France DABURON

Numéro de dépôt :
3837883
Date de dépôt :
12/07/2011
Lieu de dépôt :
DEPOT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration :
12/07/2021
NO\'MADE CREATION de MARTINE BATS

Présentation de la marque NO'MADE CREATION

Déposée le 12 juillet 2011 par MARTINE BATS et Anne France DABURON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DEPOT ELECTRONIQUE PARIS), la marque française « NO'MADE CREATION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Les déposants sont MARTINE BATS domicilié(e) 23 TER ALLEE DU HAURAT “ Les villas de l'Estey ” - 33470 - GUJAN-MESTRAS - France et Anne France DABURON domicilié(e) 23 ter allée du Haurat “ Les villas de l'Etey ” - 33470 - GUJAN-MESTRAS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARTINE BATS domicilié(e) 23 TER ALLEE DU HAURAT “ Les villas de l'Estey ” - 33470 - GUJAN-MESTRAS - France.

La marque NO'MADE CREATION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3837883.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 18 26 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NO'MADE CREATION est expirée depuis le 12 juillet 2021.


MARTINE BATS - 23 TER ALLEE DU HAURAT “ Les villas de l'Estey ” - 33470 - GUJAN-MESTRAS - France

Anne France DABURON - 23 ter allée du Haurat “ Les villas de l'Etey ” - 33470 - GUJAN-MESTRAS - France


MARTINE BATS - 23 TER ALLEE DU HAURAT “ Les villas de l'Estey ” - 33470 - GUJAN-MESTRAS - France


Republication pour erratum - Publication le 5 août 2011 au BOPI 2011-31

Errata de la publication - Publication le 5 août 2011 au BOPI 2011-31

Enregistrement sans modification - Publication le 18 nov. 2011 au BOPI 2011-46

Bijouterie, pierres précieuses ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; médailles ;

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ;

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; articles de mercerie (à l'exception des fils) ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure ;

Divertissement ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; location de décors de spectacles ; services de photographie.