LE PAS DE COTE
Présentation de la marque LE PAS DE COTE
Déposée par voie électronique le 27 avril 2017 par Martine BARISIC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LE PAS DE COTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-20 du 19 mai 2017.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque LE PAS DE COTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4357812.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE PAS DE COTE arrivera à expiration en date du 27 avril 2027.
Publication - Publication le 19 mai 2017 au BOPI 2017-20
Enregistrement avec modification - Publication le 15 déc. 2017 au BOPI 2017-50