Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VATEL
MARTINE BALDOVINO

Numéro de dépôt :
3102052
Date de dépôt :
23/05/2001
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
23/05/2011
VATEL de MARTINE BALDOVINO

Présentation de la marque VATEL

Déposée le 23 mai 2001 par MARTINE BALDOVINO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « VATEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-26 du 29 juin 2001.

Le déposant est MARTINE BALDOVINO, domicilié(e) Residence CARNOËT, 38 quai du Capitaine ALLÉGRE, 33120 ARCACHON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARTINE BALDOVINO - France.

La marque VATEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3102052.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VATEL est expirée depuis le 23 mai 2011.

MARTINE BALDOVINO a également déposé les autres marques suivantes : LOGIS'CIEL


MARTINE BALDOVINO - Residence CARNOËT, 38 quai du Capitaine ALLÉGRE, 33120 ARCACHON - France


MARTINE BALDOVINO - France


Inscription le 11 juin 2002 - Rejet partiel n°348157 - Publication au BOPI 2002-06-11

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-09

Publication - Publication le 29 juin 2001 au BOPI 2001-26

Support d'enregistrement magnétique. Appareils pour le traitement de l'information Logiciel Formation Appareil de cuisine - de cuisson - de réfrigération - de vapeur - de séchage - de ventilation - de distribution d'eau et installations sanitaires. - de lavage

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.