Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
SO ACCESSOIRES
Mme. MARTINE ARRUABARRENA Mme. laurence BOHANNA
Numéro de dépôt :
4072860
Date de dépôt :
03/03/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Présentation de la marque SO ACCESSOIRES
Déposée par voie électronique le 3 mars 2014 par madame MARTINE ARRUABARRENA et madame laurence BOHANNA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « SO ACCESSOIRES »
Les déposants sont madame MARTINE ARRUABARRENA domicilié(e) RES LES JARDINS D'AURELIE BAT B, 461 CHEMIN DE LA PIERRE DE FEU - 13090 - AIX-EN-PROVENCE - France et madame laurence BOHANNA domicilié(e) RES LES JARDINS D'ENTREMONT, 55 RUE CESAR ONTANO - 13090 - AIX-EN-PROVENCE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. laurence BOHANNA domicilié(e) RES LES JARDINS D'ENTREMONT, 55 RUE CESAR ONTANO - 13090 - AIX-EN-PROVENCE - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Mme. MARTINE ARRUABARRENA - RES LES JARDINS D'AURELIE BAT B, 461 CHEMIN DE LA PIERRE DE FEU - 13090 - AIX-EN-PROVENCE - France
Mme. laurence BOHANNA - RES LES JARDINS D'ENTREMONT, 55 RUE CESAR ONTANO - 13090 - AIX-EN-PROVENCE - France
Mme. laurence BOHANNA - RES LES JARDINS D'ENTREMONT, 55 RUE CESAR ONTANO - 13090 - AIX-EN-PROVENCE - France
Publication - Publication le 28 mars 2014 au BOPI 2014-13
Inscription le 10 décembre 2014 - Rejet total n°637970 - Publication le 9 janv. 2015 au BOPI 2014-12-10
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones (smartphones), liseuses électroniques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lumettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ;
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit (portefeuilles) ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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