Déposée le 1 décembre 1997 par MARTINAUD Xavier
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « A LA BELLE COLLECTION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1998-02 du 9 janvier 1998.
Le déposant est MARTINAUD Xavier, Pascal, domicilié(e) Demeurant : 20, Rue Alexis Maneyrol, 92370 CHAVILLE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Micha el AMADO Avocat à la Cour - France.
La marque A LA BELLE COLLECTION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97706634.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MARTINAUD Xavier, Pascal - Demeurant : 20, Rue Alexis Maneyrol, 92370 CHAVILLE - France
Maître Micha el AMADO Avocat à la Cour - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-19
Publication - Publication le 9 janv. 1998 au BOPI 1998-02
timbres-poste, timbres-poste de collection Antiquités : Meubles anciens Location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données Relatif à la philatélie et aux antiquités.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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