Marque enregistrée - Marque en non vigueur
DECLIC
Numéro de dépôt :
1704808
Date de dépôt :
06/11/1991
Lieu de dépôt :
INPI NANCY
Date d'expiration :
06/11/2001
Présentation de la marque DECLIC
Déposée le 6 novembre 1991 par MARTINATI Joelle auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI NANCY), la marque française « DECLIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque DECLIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1704808.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DECLIC est expirée depuis le 6 novembre 2001.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-15