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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) MARTIN
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LES ATELIERS DE LA TREILLE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES ATELIERS DE LA TREILLE
MARTIN S.A.

Numéro de dépôt :
96605626
Date de dépôt :
11/01/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/01/2006

Présentation de la marque LES ATELIERS DE LA TREILLE

Déposée le 11 janvier 1996 par la Société Anonyme (SA) MARTIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES ATELIERS DE LA TREILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-08 du 23 février 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MARTIN domicilié(e) 19 Rue Masurel, 59041 LILLE CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 457 507 572 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARTIN S.A. - France.

La marque LES ATELIERS DE LA TREILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96605626.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES ATELIERS DE LA TREILLE est expirée depuis le 11 janvier 2006.

MARTIN a également déposé les autres marques suivantes : CASTELDOULC , HUBLYSS SAINT MARTIN , TRADENSYS LANGUAGE SOLUTIONS , G LUMIERE DU JOUR GAMAIN , LE CHIEN BLANC , NUTRIBALNEOTHERAPIE , L'HÉRITIÈRE FRANCE , DIX-HUIT 18 , IFI INTERNATIONAL FUND INVESTMENT , INISIA


MARTIN S.A. - 19 Rue Masurel, 59041 LILLE CEDEX - France - SIREN 457507572


MARTIN S.A. - France


Inscription le 5 mars 2001 - Rejet partiel n°317233 - Publication au BOPI 2001-03-05

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-13

Publication - Publication le 23 févr. 1996 au BOPI 1996-08

Vétements, chaussures, chapellerie. Cuirs et imitations du cuir. Peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Tissus, couvertures de lit et de table.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.