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Marques déposées par MARTIN
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LE CHIEN BLANC
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LE CHIEN BLANC
MARTIN
SENES DOMINIQUE

Numéro de dépôt :
92416459
Date de dépôt :
10/04/1992
Lieu de dépôt :
CASTRES
Date d'expiration :
10/04/2012

Présentation de la marque LE CHIEN BLANC

Déposée le 10 avril 1992 par MARTIN et SENES DOMINIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CASTRES), la marque française « LE CHIEN BLANC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-17 du 5 juin 1992.

Les déposants sont MARTIN domicilié(e) Michel, LES PINS,81160 PONT DE L'ARN (dossier no 2218355) - 81160 - France et SENES DOMINIQUE domicilié(e) 35 Boulevard de la Maylarié,81200 AUSSILLON (dossier no 2218355) - 81200 - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET DELHAYE domicilié(e) BP 30 RUE DU CENTRE,81370 SAINT SULPICE (dossier no 2218355) - 81370 - France.

La marque LE CHIEN BLANC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92416459.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LE CHIEN BLANC est expirée depuis le 10 avril 2012.


MARTIN - Michel, LES PINS,81160 PONT DE L'ARN (dossier no 2218355) - 81160 - France

SENES DOMINIQUE - 35 Boulevard de la Maylarié,81200 AUSSILLON (dossier no 2218355) - 81200 - France


CABINET DELHAYE - BP 30 RUE DU CENTRE,81370 SAINT SULPICE (dossier no 2218355) - 81370 - France


Renouvellement sans limitation le 26 mars 2002 n°2218355 - Publication au BOPI 2002-03-26

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-39

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1992-41

Inscription le 1 juin 1995 - Transmission de propriété n°186088 - Publication au BOPI 1995-06-01

Inscription le 27 août 2003 - Concession de licence n°376278 - Publication au BOPI 2003-08-27

Inscription le 5 février 2009 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°490311 - Publication au BOPI 2009-02-05

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2009-10

Publication - Publication le 5 juin 1992 au BOPI 1992-17

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