Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HOROS COLOR
M. MARTIN, LAURENT
MME EDSFORTH STONE, JANET ELIZABETH

Numéro de dépôt :
98760944
Date de dépôt :
17/11/1998
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
17/11/2008

Présentation de la marque HOROS COLOR

Déposée le 17 novembre 1998 par monsieur MARTIN et madame EDSFORTH STONE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « HOROS COLOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-01 du 4 janvier 1999.

Les déposants sont monsieur MARTIN domicilié(e) 398 RUE CHEVAL BLANC, 84270 VEDENE - France et madame EDSFORTH STONE domicilié(e) 6 PLACE DU MONT VENTOUX, 30400 VILLENEUVE-LES-AVIGNON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MONSIEUR LAURENT MARTIN - France.

La marque HOROS COLOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98760944.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HOROS COLOR est expirée depuis le 17 novembre 2008.

MARTIN a également déposé les autres marques suivantes : CASTELDOULC , HUBLYSS SAINT MARTIN , TRADENSYS LANGUAGE SOLUTIONS , G LUMIERE DU JOUR GAMAIN , LE CHIEN BLANC , NUTRIBALNEOTHERAPIE , L'HÉRITIÈRE FRANCE , DIX-HUIT 18 , LES ATELIERS DE LA TREILLE , IFI INTERNATIONAL FUND INVESTMENT


M. MARTIN, LAURENT - 398 RUE CHEVAL BLANC, 84270 VEDENE - France

MME EDSFORTH STONE, JANET ELIZABETH - 6 PLACE DU MONT VENTOUX, 30400 VILLENEUVE-LES-AVIGNON - France


MONSIEUR LAURENT MARTIN - France


Inscription le 27 novembre 2000 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°312103 - Publication au BOPI 2000-11-27

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-19

Publication - Publication le 4 janv. 1999 au BOPI 1999-01

Rubriques et articles écrits pour journaux, revues, livres et tout autre type de publication. Livres, revues, journaux, bulletins, imprimés. Matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils). Cartes à jouer. Edition de livres, revues, journaux, bulletins, imprimés. Enseignement, formation. Organisation et conduite de séminaires, colloques, conférences. Imprimerie. Services de reporteurs, écrivains.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.