Marque enregistrée - Marque en non vigueur

La Chaînette La Chaînette
MARTIN Yves

Numéro de dépôt :
3173958
Date de dépôt :
08/07/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
08/07/2012
La Chaînette La Chaînette de MARTIN Yves

Présentation de la marque La Chaînette La Chaînette

Déposée le 8 juillet 2002 par MARTIN Yves auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « La Chaînette La Chaînette » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-33 du 16 août 2002.

Le déposant est MARTIN Yves domicilié(e) 9, rue des ECRENEAUX,44980 Ste Luce/s/Loire - 44980 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr. MARTIN Yves domicilié(e) 9, rue des ECRENEAUX,44980 Ste Luce/s/Loire - 44980 - France.

La marque La Chaînette La Chaînette a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3173958.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Chaînette La Chaînette est expirée depuis le 8 juillet 2012.


MARTIN Yves - 9, rue des ECRENEAUX,44980 Ste Luce/s/Loire - 44980 - France


Mr. MARTIN Yves - 9, rue des ECRENEAUX,44980 Ste Luce/s/Loire - 44980 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-51

Publication - Publication le 16 août 2002 au BOPI 2002-33

Services personnels rendus destinés à satisfaire les besoins des individus Mise en relation de personnes malades ou parents de malades atteints d'une maladie rare