Marque enregistrée - Marque en non vigueur
ASCACIMENT
Numéro de dépôt :
1506519
Date de dépôt :
21/11/1988
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
21/11/1998
Présentation de la marque ASCACIMENT
Déposée le 21 novembre 1988 par MARTIN Yves-Mary auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ASCACIMENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque ASCACIMENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1506519.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ASCACIMENT est expirée depuis le 21 novembre 1998.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-24