Marque enregistrée - Marque en non vigueur

A.P.H. ASSAINISSEMENT et PROTECTION de l'HABITAT
MARTIN Yves Marie Joseph

Numéro de dépôt :
3242634
Date de dépôt :
25/08/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/08/2013
A.P.H. ASSAINISSEMENT et PROTECTION de l\'HABITAT de MARTIN Yves Marie Joseph

Présentation de la marque A.P.H. ASSAINISSEMENT et PROTECTION de l'HABITAT

Déposée le 25 août 2003 par MARTIN Yves Marie Joseph auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « A.P.H. ASSAINISSEMENT et PROTECTION de l'HABITAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-40 du 3 octobre 2003.

Le déposant est MARTIN Yves Marie Joseph domicilié(e) 6, place du général Leclerc,92300 LEVALLOIS-PERRET - 92300 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARTIN YVES domicilié(e) 6, Place du Général Leclerc,92300 LEVALLOIS-PERRET - 92300 - France.

La marque A.P.H. ASSAINISSEMENT et PROTECTION de l'HABITAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3242634.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

37 38 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque A.P.H. ASSAINISSEMENT et PROTECTION de l'HABITAT est expirée depuis le 25 août 2013.


MARTIN Yves Marie Joseph - 6, place du général Leclerc,92300 LEVALLOIS-PERRET - 92300 - France


MARTIN YVES - 6, Place du Général Leclerc,92300 LEVALLOIS-PERRET - 92300 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-05

Publication - Publication le 3 oct. 2003 au BOPI 2003-40

Inscription le 29 juin 2009 - Concession de licence n°500807 - Publication le 31 juil. 2009 au BOPI 2009-06-29

Services de désinfection et dératisation. Fourniture d'accès à un réseau Internet et Intranet. Traitement par injection des charpentes Traitement par injection des murs.Lutte contre les capricornes et les termites.Rénovation des toitures par démoussage.Hydrofugation et coloration.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.