Déposée par voie électronique le 28 octobre 2015 par monsieur MARTIN TORES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « VERT CORPS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-47 du 20 novembre 2015.
Le déposant est monsieur MARTIN TORES domicilié(e) FERME MARCEAU VILLEVIEILLE - 38250 - VILLARD DE LANS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. MARTIN TORES domicilié(e) FERME MARCEAU VILLEVIEILLE - 38250 - VILLARD DE LANS - France.
La marque VERT CORPS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4221272.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
M. MARTIN TORES - FERME MARCEAU VILLEVIEILLE - 38250 - VILLARD DE LANS - France
M. MARTIN TORES - FERME MARCEAU VILLEVIEILLE - 38250 - VILLARD DE LANS - France
Publication - Publication le 20 nov. 2015 au BOPI 2015-47
Enregistrement sans modification - Publication le 19 févr. 2016 au BOPI 2016-07
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.
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