Marque enregistrée - Marque en vigueur

VERT CORPS
M. MARTIN TORES

Numéro de dépôt :
4221272
Date de dépôt :
28/10/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
28/10/2025
VERT CORPS de MARTIN TORES

Présentation de la marque VERT CORPS

Déposée par voie électronique le 28 octobre 2015 par monsieur MARTIN TORES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « VERT CORPS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-47 du 20 novembre 2015.

Le déposant est monsieur MARTIN TORES domicilié(e) FERME MARCEAU VILLEVIEILLE - 38250 - VILLARD DE LANS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. MARTIN TORES domicilié(e) FERME MARCEAU VILLEVIEILLE - 38250 - VILLARD DE LANS - France.

La marque VERT CORPS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4221272.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VERT CORPS arrivera à expiration en date du 28 octobre 2025.

MARTIN TORES a également déposé les autres marques suivantes : BIOVERCORS , WERCORS le Whisky du Vercors , VERCORS COLA , LA VERTACOMICORIENNE , PROPOLIME , REGLIME , MAPLELIME , SPIRULIME , HOUBLONADE , VERTACO


M. MARTIN TORES - FERME MARCEAU VILLEVIEILLE - 38250 - VILLARD DE LANS - France


M. MARTIN TORES - FERME MARCEAU VILLEVIEILLE - 38250 - VILLARD DE LANS - France


Publication - Publication le 20 nov. 2015 au BOPI 2015-47

Enregistrement sans modification - Publication le 19 févr. 2016 au BOPI 2016-07

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.