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Marques déposées par monsieur MARTIN TORES
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SATIVA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SATIVA
M. MARTIN TORES

Numéro de dépôt :
3879269
Date de dépôt :
05/12/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
05/12/2021
SATIVA de MARTIN TORES

Présentation de la marque SATIVA

Déposée le 5 décembre 2011 par monsieur MARTIN TORES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « SATIVA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-52 du 30 décembre 2011.

Le déposant est monsieur MARTIN TORES domicilié(e) 1 FERME MARCEAU VILLEVIEILLE - 38250 - VILLARD DE LANS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. MARTIN TORES domicilié(e) 1 FERME MARCEAU VILLEVIEILLE - 38250 - VILLARD DE LANS - France.

La marque SATIVA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3879269.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 33 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SATIVA est expirée depuis le 5 décembre 2021.

MARTIN TORES a également déposé les autres marques suivantes : BIOVERCORS , WERCORS le Whisky du Vercors , VERCORS COLA , LA VERTACOMICORIENNE , PROPOLIME , REGLIME , MAPLELIME , SPIRULIME , HOUBLONADE , VERTACO


M. MARTIN TORES - 1 FERME MARCEAU VILLEVIEILLE - 38250 - VILLARD DE LANS - France


M. MARTIN TORES - 1 FERME MARCEAU VILLEVIEILLE - 38250 - VILLARD DE LANS - France


Publication - Publication le 30 déc. 2011 au BOPI 2011-52

Enregistrement sans modification - Publication le 30 mars 2012 au BOPI 2012-13

Vêtements, chaussures, chapellerie ; Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; Services de bars ; Services de traiteurs ; Services hôteliers ; Réservation de logements temporaires ; Crèches d'enfants ; Mise à disposition de terrains de camping ; Maisons de retraite pour personnes âgées ; Pensions pour animaux.