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Marques déposées par monsieur MARTIN TORES
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PANELADE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PANELADE
M. MARTIN TORES

Numéro de dépôt :
4010153
Date de dépôt :
05/06/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
05/06/2023
PANELADE de MARTIN TORES

Présentation de la marque PANELADE

Déposée par voie électronique le 5 juin 2013 par monsieur MARTIN TORES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PANELADE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-26 du 28 juin 2013.

Le déposant est monsieur MARTIN TORES domicilié(e) FERME MARCEAU VILLEVIEILLE - 38250 - VILLARD DE LANS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. MARTIN TORES domicilié(e) FERME MARCEAU VILLEVIEILLE - 38250 - VILLARD DE LANS - France.

La marque PANELADE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4010153.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PANELADE est expirée depuis le 5 juin 2023.

MARTIN TORES a également déposé les autres marques suivantes : BIOVERCORS , WERCORS le Whisky du Vercors , VERCORS COLA , LA VERTACOMICORIENNE , PROPOLIME , REGLIME , MAPLELIME , SPIRULIME , HOUBLONADE , VERTACO


M. MARTIN TORES - FERME MARCEAU VILLEVIEILLE - 38250 - VILLARD DE LANS - France


M. MARTIN TORES - FERME MARCEAU VILLEVIEILLE - 38250 - VILLARD DE LANS - France


Publication - Publication le 28 juin 2013 au BOPI 2013-26

Enregistrement sans modification - Publication le 27 sept. 2013 au BOPI 2013-39

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.