Marque enregistrée - Marque en vigueur

ORANGIBULLE
M. Martin TORES

Numéro de dépôt :
4300159
Date de dépôt :
19/09/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
19/09/2026
ORANGIBULLE de Martin TORES

Présentation de la marque ORANGIBULLE

Déposée par voie électronique le 19 septembre 2016 par monsieur Martin TORES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ORANGIBULLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-41 du 14 octobre 2016.

Le déposant est monsieur Martin TORES domicilié(e) Route de la Balmette, L'orée du bois - 38250 - Villard de Lans - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. martin tores domicilié(e) route de la balmette - 38250 - VILLARD-DE-LANS - France.

La marque ORANGIBULLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4300159.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ORANGIBULLE arrivera à expiration en date du 19 septembre 2026.

Martin TORES a également déposé les autres marques suivantes : BIOVERCORS , WERCORS le Whisky du Vercors , VERCORS COLA , LA VERTACOMICORIENNE , PROPOLIME , REGLIME , MAPLELIME , SPIRULIME , HOUBLONADE , VERTACO


M. Martin TORES - Route de la Balmette, L'orée du bois - 38250 - Villard de Lans - France


M. martin tores - route de la balmette - 38250 - VILLARD-DE-LANS - France


Publication - Publication le 14 oct. 2016 au BOPI 2016-41

Enregistrement sans modification - Publication le 13 janv. 2017 au BOPI 2017-02

Fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; gelées ; confitures ; compotes ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) .