Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA DISTILLERIE DU VERCORS
MARTIN TORES

Numéro de dépôt :
4129628
Date de dépôt :
29/10/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
29/10/2024
LA DISTILLERIE DU VERCORS de MARTIN TORES

Présentation de la marque LA DISTILLERIE DU VERCORS

Déposée par voie électronique le 29 octobre 2014 par MARTIN TORES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LA DISTILLERIE DU VERCORS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-47 du 21 novembre 2014.

Le déposant est MARTIN TORES domicilié(e) ROUTE DE A BALMETTE - 38250 - VILLARD DE LANS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARTIN TORES domicilié(e) ROUTE DE LA BALMETTE - 38250 - VILLARD DE LANS - France.

La marque LA DISTILLERIE DU VERCORS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4129628.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA DISTILLERIE DU VERCORS est expirée depuis le 29 octobre 2024.

MARTIN TORES a également déposé les autres marques suivantes : BIOVERCORS , WERCORS le Whisky du Vercors , VERCORS COLA , LA VERTACOMICORIENNE , PROPOLIME , REGLIME , MAPLELIME , SPIRULIME , HOUBLONADE , VERTACO


MARTIN TORES - ROUTE DE A BALMETTE - 38250 - VILLARD DE LANS - France


MARTIN TORES - ROUTE DE LA BALMETTE - 38250 - VILLARD DE LANS - France


Publication - Publication le 21 nov. 2014 au BOPI 2014-47

Enregistrement avec modification - Publication le 2 mars 2018 au BOPI 2018-09

Inscription le 24 mai 2018 - Rejet partiel n°724490 - Publication le 22 juin 2018 au BOPI 2018-05-24

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