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Marques déposées par madame MARTIN Sylvie
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RUE DE LA POMPE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RUE DE LA POMPE
Madame MARTIN Sylvie

Numéro de dépôt :
92429808
Date de dépôt :
28/07/1992
Lieu de dépôt :
TOURS
Date d'expiration :
28/07/2002

Présentation de la marque RUE DE LA POMPE

Déposée le 28 juillet 1992 par madame MARTIN Sylvie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOURS), la marque française « RUE DE LA POMPE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-32 du 18 septembre 1992.

Le déposant est madame MARTIN Sylvie domicilié(e) 3, rue de la Cloche, 37000 TOURS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame MARTIN Sylvie - France.

La marque RUE DE LA POMPE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92429808.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RUE DE LA POMPE est expirée depuis le 28 juillet 2002.

MARTIN Sylvie a également déposé les autres marques suivantes : AGANISIA , PILOTI


Madame MARTIN Sylvie - 3, rue de la Cloche, 37000 TOURS - France


Madame MARTIN Sylvie - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-02

Publication - Publication le 18 sept. 1992 au BOPI 1992-32

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